S.A.R.L. LA MAISON DU CORAIL ®
RCS Ajaccio B 301 525 051
Siège social :
1 Rue Cardinal Fesch - 20000 AJACCIO
Tel : 00 33 495 21 47 94
Fax : 00 33 495 21 10 14
Siret : 30152505100019
Capital social : 170.000,00 EURO |
|
L'éditeur
Ce site est édité par : LA MAISON DU CORAIL
Ci-dessous nommé « le client ».
Le concepteur
Ce site est conçu et réalisé par :
SARL IRIS MEDIA
http://www.creation-site-corse.com
8 rue Colomba
20000 AJACCIO
SIRET : 49389704500016
Société au capital social de 7 500 €.
Tel : 04 95 59 07 74
L'hébergeur
Ce site est hébergé par :
AMEN SAS
12-14, Rond Point des Champs Elysées
75008 Paris
RCS : 421 527 797 000 11 –
Société au capital social de 37 000 €.
• Copyright
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle, la reproduction pour un usage autre que privé, la vente, la diffusion, la publication, l’adaptation ou la communication, partielles ou intégrales, des données sont strictement soumises à l’autorisation écrite et préalable des détenteurs des droits, soit :
Graphisme et Design : SARL IRIS MEDIA – 8 rue Colomba – 20000 AJACCIO
Conception et programmation : SARL IRIS MEDIA – 8 rue Colomba – 20000 AJACCIO
Images et contenus : S.A.R.L. LA MAISON DU CORAIL 1 Rue Cardinal Fesch - 20000 AJACCIO
• Exonération de la responsabilité du contenu du site
IRIS MEDIA, en tant que créateur du site Internet, ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, qui sont sous la responsabilité du client final, propriétaire du nom de domaine et à l'origine des informations présentées sur ce site. En conséquence, IRIS MEDIA décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Les caractéristiques techniques, descriptions, photographies et références des produits contenues sur ce site sont sujettes à modification sans préavis.
• Evolution du site
Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
• Exonération de la responsabilité du contenu des sites référencés
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité d’IRIS MEDIA.
• Exonération de la responsabilité technique
IRIS MEDIA décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, elle ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
• Collecte de données personnelles et cookies
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
SARL IRIS MEDIA – 8 rue Colomba – 20000 Ajaccio.
Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.
Nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs uniquement si ces derniers nous la communiquent délibérément.
Les données de trafic et les éventuels fichiers de cookies que nous installons sur votre ordinateur ont uniquement pour objectif de nous permettre d'analyser la fréquentation des pages web de ce site afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques globales permettant de connaître les pages plus ou moins populaires, les niveaux d'activité par jour et par heure, les principales erreurs client ou serveur.
Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l'implantation de cookies sur votre ordinateur.
• Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable d’IRIS MEDIA est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Le contenu de ce site (textes, images, photos, musiques, ...) a été fourni par le client qui s'est déclaré propriétaire de ces sources ou ayant les droits pour assurer leur diffusion sur ce site. Le client, en tant qu'éditeur du site, est responsable de son contenu soit parce qu'il a fourni ce contenu lors de la création du site dans le cas d'un site statique, soit parce qu'il alimente régulièrement la base de données sur laquelle repose ce site dans le cas d'un site dynamique. En aucun cas IRIS MEDIA ne pourra être qualifiée d'éditeur de ce site.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité d’IRIS MEDIA. La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
• Reproduction sur support papier et électronique
La reproduction sur papier : À l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.maisonducorail.com comme source et mention et de la mention " droits réservés "
La reproduction sur support électronique : La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.maisonducorail.com et de la mention "Droits réservés".
Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d'autres sites sans autorisation expresse de SARL Iris Media.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de SARL Iris Media. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de SARL Iris Media. La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
• Liens vers ce site Internet
Vous n'avez pas la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers le site que vous visitez actuellement. |
|
|
