À propos de La Maison du Corail et des présentes Conditions d’utilisation

La SARL la Maison du Corail a son siège social au 01 rue Fesch à Ajaccio 20000, France.  Le  site  Internet  est détenu  et modifié  par la SARL La Maison du Corail

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Mises à jour des présentes Conditions d’utilisation

Nous pouvons à tout moment apporter des modifications aux présentes Conditions d’utilisation. Veuillez donc les vérifier régulièrement afin de rester informé des mises à jour. La dernière version des présentes Conditions d’utilisation sera toujours disponible sur la Plateforme. Toute nouvelle version des présentes Conditions d’utilisation prendra effet et régira l’utilisation de la Plateforme, ainsi que la relation que vous entretenez avec nous, immédiatement au moment de sa date de publication. En continuant à utiliser la Plateforme, vous acceptez d’être lié par les dispositions de ces mises à jour et modifications.

À propos de nos services d’hébergement

Les services d’hébergement du site Internet La Maison du Corail sont fournis par la société 1&1 Internet SARL
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BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex.

Notre politique de confidentialité

Nos pratiques de collecte d’informations sur les Plateformes, tels que les types d’informations que nous recueillons concernant les visiteurs des Plateformes et les manières dont nous pouvons utiliser lesdites informations, sont régies par les dispositions de notre Politique de confidentialité.

Boutique en ligne de la Maison du Corail – Conditions de vente

Les clients achetant des produits en ligne doivent lire les Conditions Générales de Vente régissant les modalités de ces achats. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » ci-dessous ne couvrent pas la vente de produits en ligne. Veuillez vous reporter aux Conditions Générales de vente pour connaître les exclusions et limitations de responsabilité pertinentes.

Utilisation des documents de la Plateforme 

La Maison du Corail a créé sa Plateforme  afin de fournir des informations concernant sa société et ses produits pour votre usage personnel. Bien que des efforts considérables aient été déployés afin de s’assurer que les représentations visuelles des produits de La Maison du Corail affichés sur la Plateforme  soient représentatifs de la couleur, du design, du style, etc. des produits originaux, de légères variations, distorsions et / ou différences peuvent apparaître par rapport au produit original. Cela peut être dû, par exemple, à des problèmes techniques tels que le paramétrage de votre navigateur ou de votre ordinateur. En conséquence, La Maison du Corail ne saurait être tenu responsable des différences apparentes entre les images des produits représentés sur la Plateforme  et les produits originaux.

Vous pouvez télécharger une copie informatique ou imprimer une copie du document mis à votre disposition via la Plateforme, uniquement pour votre usage personnel et à des fins privées ou domestiques et non-commerciales à condition que les avis de propriété, notamment les avis de propriété intellectuelle, tels que les droits d’auteur©, marques commerciales™, soient conservés intacts et qu’ils ne soient pas supprimés ou modifiés. Sauf indication contraire, vous devez considérer que tout ce que vous voyez ou lisez sur la Plateforme  (comme les créations ou produits La Maison du Corail, les images, les photos, y compris toute personne représentée sur les photos, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, musique, documents écrits ou autres) (« Document de La Maison du Corail ») appartient à La Maison du Corail et est protégé par la loi, notamment par toute loi protégeant les droits d’auteur, les conceptions et marques commerciales, ainsi qu’en vertu des dispositions des traités internationaux et des lois nationales à travers le monde.

Il est strictement interdit de vendre, reproduire, distribuer, communiquer, modifier, afficher, exécuter publiquement, rapporter ou autrement élaborer des œuvres dérivées ou de seconde main basées sur tout Document de La Maison du Corail ou d’utiliser ledit Document de quelque manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales. En outre, un Document de La Maison du Corail ne peut être affiché ou communiqué sur toute autre plateforme, dans un environnement informatique en réseau ou sur toute autre plateforme numérique, à quelque fin que ce soit. En cas de violation de l’une quelconque des présentes Conditions d’utilisation, votre autorisation d’utiliser un Document de La Maison du Corail sera automatiquement résiliée et toutes les copies effectuées dudit Document de La Maison du Corail devront être immédiatement détruites. Toute utilisation non autorisée d’un Document de La Maison du Corail est susceptible d’enfreindre les lois relatives aux droits d’auteur, aux marques commerciales, aux lois sur la confidentialité et la publicité, ainsi que les règlements et statuts relatifs aux communications.

Vos soumissions et communications non sollicitées

La présente section porte sur les communications envoyées à La Maison du Corail. Elle ne concerne pas la communication d’informations personnelles à La Maison du Corail relative aux demandes de clients, à l’utilisation des services ou à l’achat de produits par l’intermédiaire de la Plateforme. Cette dernière est régie par les règles énoncées dans la Politique de confidentialité.

Toute communication ou document non sollicité que vous transmettez à La Maison du Corail via la Plateforme  ou par l’intermédiaire de médias sociaux, par courriel ou autrement, y compris, sans toutefois s’y limiter, des données, des questions ou des réponses, commentaires, suggestions ou autres, sera traité comme non-confidentiel et non exclusif par La Maison du Corail. En envoyant des communications à La Maison du Corail, vous octroyez automatiquement à La Maison du Corail une concession de droits mondiale, libre de redevance, perpétuelle, irrévocable et non exclusive d’utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, exécuter et afficher lesdites communications, seules ou dans le cadre d’autres œuvres, sous toute forme, média ou technologie connu(e) ou développé(e) par la suite, et l’autorisation de céder ces droits à toute personne. Toutes les informations que vous transmettez peuvent être utilisées par La Maison du Corail et ses sociétés affiliées à toutes fins, y compris, sans toutefois s’y limiter, de reproduction, de divulgation, de transmission, de publication, de diffusion et d’affichage, ou de développement, de fabrication et de commercialisation de produits sur la base desdites informations.

En outre, La Maison du Corail jouit d’une réputation mondiale à la fois dans la conception et la fabrication d’articles de joaillerie de grande qualité. À cette fin, elle possède ses propres sources créatives, notamment des équipes de créateurs hautement qualifiés qui conçoivent et perfectionnent les créations de La Maison du Corail. En conséquence, La Maison du Corail ne peut convenir ou accepter d’être le destinataire de propositions spontanées de collaboration. En effet, il est envisageable que La Maison du Corail travaille déjà sur des idées et / ou des créations similaires. Par conséquent, nous vous informons que La Maison du Corail n’est pas intéressé par la réception d’idées ou d’autres propositions relatives à des créations que vous souhaiteriez présenter.

Limitation de responsabilité

La présente section s’applique à la Plateforme et non aux produits pouvant être vendus en ligne.

La Maison du Corail s’efforce de s’assurer que les informations fournies soient exactes et complètes. Cependant, La Maison du Corail ne peut garantir de manière implicite ou explicite que tout Document de La Maison du Corail est exact, exhaustif ou fiable, ou que l’utilisation dudit Document de La Maison du Corail n’enfreindra pas les droits de tiers.

La Maison du Corail ne garantit pas que les aspects fonctionnels et / ou techniques des Plateformes ou tout Document de La Maison du Corail soit exempt de toute erreur ou que la Plateforme, Documents de La Maison du Corail ou les serveurs permettant leur disponibilité soient exempts de virus ou autres composants nuisibles. Si l’utilisation de la Plateforme ou de tout Document de La Maison du Corail entraîne la nécessité de réparer ou de remplacer des biens, matériels, équipements, données ou autres éléments, La Maison du Corail ne sera pas responsable de ces coûts. Sans limiter la portée de ce qui précède, tous les éléments qui vous sont fournis sur la Plateforme le sont «  EN L’ETAT » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET,  SAUF DISPOSITION LÉGALE IMPÉRATIVE CONTRAIRE, SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER,  EN TERMES DE VALEUR COMMERCIALE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’ADÉQUATION À UN USAGE  SPÉCIFIQUE, DE NIVEAU DE SOIN ET DE COMPÉTENCE RAISONNABLES OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. La Maison du Corail et ses fournisseurs ne formulent aucune garantie concernant tout Document, logiciel, texte, téléchargement, élément graphique ou lien de La Maison du Corail, ni aucune garantie quant aux résultats escomptés de l’aide de la Plateforme.

Sauf disposition légale impérative contraire, La Maison du Corail ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects, de quelque nature, cause, origine ou conséquence que ce soit, résultant de l’utilisation des informations disponibles sur la Plateforme  ou en relation avec l’utilisation desdites informations, ou tenue responsable concernant toute perte d’utilisation, interruption d’activité, perte de profits ou de données, quelle que soit la forme de l’action, quand bien même La Maison du Corail ait été avisé de la possibilité de survenance de tels dommages.

Veuillez noter que dans certaines juridictions, les lois de protection des consommateurs peuvent ne pas autoriser certaines exclusions ou limitations des garanties ou de responsabilité et, par conséquent, certaines des exclusions et limitations susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer.

Avis de marque commerciale

En général, toutes les marques commerciales, logos et marques de service (collectivement les « Marques commerciales ») qui apparaissent sur la Plateforme  sont des Marques commerciales enregistrées, non enregistrées ou autrement protégées de La Maison du Corail ou sont utilisées par l’octroi d’une sous licence à La Maison du Corail par des tiers. Les autres marques sont des marques propriétaires et ont été déposées par leurs propriétaires respectifs. Rien de ce qui est contenu sur la Plateforme  ne doit être interprété comme pouvant octroyer, de manière implicite ou explicite, une licence ou un droit d’utiliser toute marque commerciale sans l’autorisation écrite préalable de La Maison du Corail ou du tiers propriétaire de la marque. Le détournement de toute marque commerciale affichée sur la Plateforme, ou de tout autre contenu sur la Plateforme, est strictement interdit, sauf disposition contraire contenue dans les présentes.

Avis de droit d’auteur

Tout contenu (y compris les Documents de La Maison du Corail) présent sur la Plateforme  est soit protégé par des droits d’auteur (Copyright©) de La Maison du Corail, soit octroyé sous licence à La Maison du Corail et utilisé par ce dernier. Tous les droits sont réservés. Veuillez vous reporter à la section ci-dessus relative à l’utilisation des Documents sur la Plateforme.

Liens et liaison

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Résiliation et suspension

Vous acceptez que La Maison du Corail puisse sans préjudice de ses autres droits résilier ou suspendre de plein droit votre accès et votre utilisation de sa Plateforme, avec ou sans préavis, en cas de manquement de votre part à l’une des quelconques stipulations du présent contrat, ou en cas de violation de votre part des droits de La Maison du Corail, de ses sociétés affiliées ou d’un tiers. Vous acceptez que La Maison du Corail puisse modifier ou suspendre l’accès à sa Plateforme, avec ou sans préavis. Vous acceptez que La Maison du Corail ne pourra être tenu responsable envers vous ou tout tiers à la suite d’une telle modification ou suspension. Les dispositions intitulées « Limitation de responsabilité » et « Dispositions générales » survivront à la résiliation des présentes Conditions d’utilisation.

Dispositions générales

Sauf stipulation contraire, les informations et Document de La Maison du Corail présentés sur la Plateforme sont présentés uniquement à des fins de promotion des produits et services de La Maison du Corail et, dans certains cas, de présentation des produits à vendre via une variété de moyens. La Maison du Corail ne fait aucune déclaration stipulant que les Documents de La Maison du Corail sont appropriés ou disponibles en vue de leur utilisation dans tous les pays du monde. Vous êtes responsable de la conformité avec les lois locales applicables, tout en gardant à l’esprit que l’accès aux Documents de La Maison du Corail peut ne pas s’avérer légal pour certaines personnes ou dans certains pays. Nos produits sont disponibles dans de nombreuses parties du monde. Toutefois, la Plateforme peut identifier des produits qui ne sont pas disponibles dans le monde entier.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions d’utilisation sont tenues pour non valides ou considérées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elles seront réputées non-écrites et les autres stipulations demeureront en vigueur.

Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous relativement à l’utilisation de la Plateforme. Elles remplacent et éteignent tous les accords, projets d’accords, arrangements, engagements ou contrats accessoires antérieurs conclus par les parties, de quelque nature qu’ils soient, que ce soit par voie orale ou écrite, relativement à un tel objet.

La renonciation à ses droits par La Maison du Corail suite à la violation de l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’utilisation ne pourra être interprétée comme une renonciation de ses droits suite à toute autre violation ou violation ultérieure.

Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans référence au conflit de lois. Tout litige, controverse ou réclamation découlant des Conditions d’utilisation ou en relation avec celles-ci, y compris concernant la validité, la nullité, la violation ou la résiliation de celles-ci, sera tranché ou arbitré conformément auxdites Conditions d’utilisation.  Lorsque les lois de France sont différentes des lois obligatoires relatives à la consommation dans votre propre pays, nous vous assurerons une protection similaire.

Nous contacter

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Dernière mise à jour : Mai 2018